GROUPE DES PARLEMENTAIRES DE BXL- BRABANT WALLON
P.V. n° 5 du 23-11-2011
Présents Mrs Culot-De Roy-Dujardin-Lamy-Loozen-Mespouille -Vancabeke-Van Wallendael.
Excusé : Mr. Vanopphem.
Invités : Mrs Delchef, président de l’AWBB et Flament, membre CdA.
1. Le président accueille Mr. Van Wallendael, membre coopté. Il lui présente les membres présents et lui souhaite la bienvenue au sein du groupe.
2- Approbation du P.V. n°4 du 7 novembre 2011.
1-1 Après lecture le P.V. est approuvé.
3- Préparation de l’Assemblée générale du 26/11/2011.
3-1 Composition de la délégation :
Mrs Dujardin–Lamy-Loozen-Mespouille-Vancabeke-Van Wallendael.
3-2 Examen de l’ordre du jour:
3-2-1 Rapport de la Commission financière.
Mr Dujardin nous distribue:
– le p.v. n°2 de la réunion de la Commission financière du 09.11.2011.
concernant les questions posées sur le budget 2012.
– le rapport qu’il portera à la connaissance des parlementaires lors de l’AG.
Il nous apporte quelques explications complémentaires.
Mr Delchef nous précise que le Plan Basket du Ministre des Sports de la Fédération
Wallonie-Bruxelles, sont des moyens supplémentaires pour l’AWBB et pour les clubs.
3-2-2 Approbation du T.T.A.
3-2-2-1 Proposition d’indexation au 1er janvier 2012.
Le groupe se prononce à l’unanimité pour l’application du PF12bis, l’automaticité de l’indexation du TTA.
3-2-2-2 Fixation au 1er juillet 2012 de l’indemnité pour visionneurs.
Approuvée à la majorité.
3-2-3 Budget 2012.
3-2-3-1 Approbation du budget 2012.
Approuvé à la majorité, une abstention.
3-2-3-2 Après un examen du tableau des frais de fonctionnement des Comités provinciaux
nous constatons une quote-part supérieure des clubs de B-Bw au niveau des
amendes diverses; fait déjà signalé aux clubs lors de l’Assemblée provinciale de
mai 2011.
3-2-4 Cooptation au sein du CdA.
3-2-4 Cooptation au sein du CdA.
Mr Delchef nous informe que lors d’une précédente modification de la composition
du CdA (introduction de membres féminins), il avait déjà été constaté que le
système de cooptation prévu par les statuts devait être modifié afin d’être mis en
conformité avec la Loi de 1921 sur les ASBL. La cooptation sera donc en réalité
plutôt une élection.
3-2-5 Approbation des nominations faites par le CdA.
3-2-5-1 des membres des organes judiciaires de l’AWBB.
Approuvées à l’unanimité.
3-2-5-2 reconduction du mandat de Mr Vandeput comme coordinateur juridique au sein de
la FRBB.
Approuvée à l’unanimité.
3-2-5-3 des membres AWBB des organes judiciaires de la FRBB.
Approuvées à l’unanimité.
4- Divers
4-1- Propositions de modifications statutaires. Groupe de travail.
Nous regrettons que les travaux de ce groupe ont été présentés aux membres de la BRAB comme un fait acquis.
Nous rappellons que ces propositions seront examinées par le groupe lors de notre réunion du 05 décembre 2011, ensuite les propositions retenues seront présentées aux différents organes décisionnels.
4-2- CJP/B-Bw.
Divers questionnements concernant les décisions, la rédaction et les méthodes de travail.
4-3- Création d’un Centre de formation provincial.
Nous n’avons pas reçu d’informations précises à ce sujet.
Le projet mérite réflexion (objectifs, coût, forme, avis des clubs et du directeur technique…).
P.Vancabeke Y. Lamy
Président secrétaire.