Parlementaires BRUXELLES-BRABANT WALLON.
PV n°10 Séance du 19.02.2013.
Présents : Mrs. Culot, Dujardin, Lamy, Mespouille, Vancabeke, Van Wallendael.
Excusés : Mrs Deneve (mission), Loozen (travail).
Nous accusons bonne réception de la lettre de démission de Mr. De Roy O.
Nous le remercions pour tous les services rendus.
La séance est uniquement consacrée à la première lecture des Propositions de modifications au R.O.I. (A.G. Mars 2013) et ceci afin de porter notre avis et les corrections ou amendements éventuels à la Commission législative, nous examinons les propositions de modifications du :
– PA30. Elections provinciales, lorsque le nombre de candidats est supérieur au nombre de places vacantes.
– PC16.Formalités administratives avant la rencontre. Contrôle d’un document officiel d’identité exception pour les U12.
– PC 26. Officiels de table. Choix – Ligne de conduite. Accords.
– PC31/PC35. Coaches et Assistants coaches. Toilettage (déplacement d’un paragraphe concernant leurs responsabilités).
– PC32.2.Licences de coaches stagiaires. Possibilités.
– PC32.3.Cumul de licences de coachs. Nombre de licences durant une même saison.
Modifier la table de matières.
– PC53. Participation aux championnats. Réserves et hors classement.
Peu claire.
– PC55. Inscriptions et engagements. Déinscription jeunes régionaux. Interdiction.
– PC55 bis. Organisation des championnats seniors régionaux. Changement de dates de la réunion annuelle.
– PC 56. Organisation des compétitions Jeunes. Obligations du nombre d’équipes.
Pas de sanctions prévues.
– PC56. Organisation des Compétitions Jeunes. Désignation des arbitres en régionales.
– PC57. Inscription en division Réserve et Spéciale. Précisions.
– PC59. Calendrier. Chronologie, précisions concernant les demandes de changements.
– TTA PC59. Taxes en fonction de la nature des changements.
A discuter.
– PC62. Formation des divisions. Autorisation au CP de compléter les séries incomplètes.
– PC71. Remise de rencontre par un Département ou un Comité. Précisions.
– PC76. Forfaits. Cas spéciaux. Absence d’un nom.
Modifier le texte.
– PC87. Statuts des joueurs ressortissant d’un pays UE. Modalités administratives. Toilettage.
– PC89. Qualification du joueur d’âge. Joueurs alignés dans plusieurs équipes.
(b).Maintien du texte initial et ajouter du même niveau.
– PC90. Catégories d’âge. Adaptation pour les Elites sportives et autorisation d’équipes mixtes.
– PC93.Joueurs et entraîneurs sélectionnés. Mise en concordance avec PC71.
– PF8. Compte courant. Mises en concordance avec la réalité.
– PF10. Droit d’inscription et compétition. Modifications du TTA.
– PF18. Le fonds des Jeunes. (Suppression).
Une première appréciation nous semble avantager les clubs de divisions nationales.
– PJ45. Formalités. Modification du délai pour un appel.
– PJ48. Comparution. Frais de déplacements.
– PJ66. Composition d’une Commission d’enquête. Attribution au CdA du jugement en appel pour une affiliation ou une affectation.
– Normes et Sanctions. Application du sursis.
– PM8. Procédure de désaffiliation ordinaire. Simplifier la communication entre la fédération et les clubs.
Pourquoi une lettre recommandée?
– PM12. Indemnités de formation.
Définition d’un club formateur?
– PM12. Indemnités de formation. Changement de système.
Modifications des systèmes trop rapides. Celà demande réflexions.
Prochaine réunion : – le lundi 4 mars 2013 à 19h.30 Palais du Midi (3ème étage).
C. Dujardin /Y. Lamy.