Parlementaires BRUXELLES-BRABANT WALLON.
PV n°10 Séance du 26.03.2014.
Présents : Mrs. Culot, Deneve, Dujardin, Lamy, Loozen, Mespouille, Muylaert, Vancabeke, Van Wallendael.
Invités : Mr.Delchef (C.A.-A.W.B.B).
Mr Flament,(C.A.-A.W.B.B) en mission, nous prie d’excuser son absence.
1. Préparation de l’Assemblée générale de l’AWBB du 29.03.2014.
2.1. Composition de la délégation.
Mrs. Culot, Deneve (avec procuration), Dujardin, Lamy,Vancabeke, Van Wallendael (avec procuration).
2.2. Examen de l’ordre du jour et décisions.
2.2.1. Rapport des vérificateurs régionaux.
Non reçu, Mr Dujardin nous fait lecture du rapport reçu la veille lors de la réunion de la Commission financière.
Le rapport est accepté à l’unanimité.
2.2.2. Bilan année civile 2013.
2.2.2.1. Commission financière.
Mr Dujardin nous fait lecture du rapport de la Commission financière.
2.2.2.2. Constatations.
Dans l’ensemble le budget 2013 a bien été respecté.
Le bilan présente un léger boni et une augmentation justifiée des provisions.
Mr. Van Wallendael regrette de ne pas recevoir, afin de mieux les examiner, des comptes plus détaillés, mais il fait confiance au travail réalisé par la Commission financière.
Mr Deneve constate quelques petites erreurs dans la présentation (mélange entre débit et crédit, mauvaises imputations) sans conséquence.
2.2.2.3. Décision.
Le bilan est approuvé à l’unanimité.
2.2.3. Décharge aux membres du CdA et aux vérificateurs régionaux.
Accordée à l’unanimité.
2.2.4. Taux de l’assurance régionale.
Pas de changement.
2.2.5. Conventions et nominations faites par le CdA.
Aucunes.
2.2.6. Interprétations données par la Commission législative.
Aucunes.
2.2.7. Interpellations et motion de confiance.
Aucunes.
2.2.8. Tableau d’éligibilité du CdA.
Approuvé à l’unanimité.
2.2.9 Admission, démission et radiation de clubs et de membres.
Approuvées à l’unanimité.
2.2.10. Projet Mini-Basket.
2.2.10.1. Amendements LIE : catégorie U8 maintien des règles actuelles pour un an
et arbitrage par des arbitres niveau 1.
Les avis sont partagés.
2.2.10.2 Le projet est approuvé à l’unanimité mais de l’avis de Mr. Muylaert son
application pratique sera difficile (règle des remises en jeu, catégories d’un an : il demande plus de personnes, de disponibilités)
Nous demanderons une évaluation après 1 an et des ajustements.
2.2.10.3. Neutralisation du PA 32. Composition de l’Assemblée générale.
Approuvée à l’unanimité.
2.2.11. Mise à jour des statuts de l’ASBL et du ROI.
2.2.11.1. Modifications statutaires.
Après un échange de vues et de nombreuses remarques, les modifications
suivantes :
2.2.11.1.1. sont approuvées à l’unanimité : PA22, PA30, PA36, PA73, PA97
nous présentons un amendement « membre mineur d’âge »,
PA100, PA 101, PC1, PC32.3, PC32.8, PC33, PC56, PC67,
PC76, PC89, PC90 CDA, PJ45, PJ47, PM1, PM9.
2.2.11.1.2. est approuvée à la majorité : PA70, PA76, PA92, PC53,PC90bis.
2.2.11.1.3. sont rejetées à la majorité : PC55, PC76, PC89.
2.2.11.1.4. sont rejetées à l’unanimité : PC73, PC74 amendement NAM,
PC90 NAM.
2.2.11.1.5. Les avis sont partagés pour : PA100, PC67, PC74.
2.2.11.2. Modifications statutaires-Simplifications administratives.
Celles-ci sont approuvées à l’unanimité.
2.2.11.3. Mandat donné à la Commission législative pour procéder au toilettage des
textes. Accordé à l’unanimité.
2.2.12. Proposition de modification du TTA. Approuvée à l’unanimité.
2.2.13. Neutralisation du montant des licences collectives. Pour toutes les équipes montant
de division au terme de la saison 2014-2015.
Approuvée à l’unanimité.
2.2.14. Compétition Saison 2014-2015.
2.2.14.1. Calendrier. Approuvé à la majorité.
2.2.14.2. Catégories d’âge. Approuvées à l’unanimité.
2.2.14.3. Règlement de la Coupe AWBB Messieurs. Approuvé à l’unanimité.
2.2.14.4. Règlement de la Coupe AWBB Dames. Approuvé à l’unanimité.
2.2.14.5. Règlement de la Coupe AWBB Jeunes. Approuvé à l’unanimité.
Prochaine réunion :
– le lundi 05 mai 2014 à 19h30. Palais du Midi. 1000 Bruxelles.
– la réunion du lundi 31 mars 2014 est annulée.
C. Dujardin /Y. Lamy.