BRUXELLES-BRABANT wallon
GROUPE des PARLEMENTAIRES
RAPPORT ANNUEL 2014-2015.
- 1. Composition.
Mr. CULOT Robert (Royal AERA Excelsior Bruxelles 0959) – Mr DENEVE Jean-Michel (SPEEDY Mont-Saint-Guibert 2429) – Mr. DUJARDIN Claude (Great Garlic 2669) – Mr. LAMY Yves (Royal IV Brussels 1423) –
Mr. LOOZEN Michel (R.U.A.A. Etterbeek 0070) – Mr. MESPOUILLE Jean-Pierre (Dylois Wavre 1083) – Mr MUYLAERT Fabien (R. Nivelles BC 0400) – Mr.VANCABEKE Pierre (R. CASTORS Braine 0130) – Mr VAN WALLENDAEL Yves (United Basket Woluwe 2576).
- 2. Elections.
Lors de l’Assemblée provinciale du 16 mai 2014, Mr Muylaert a été élu, son mandat d’une durée de 5 ans
arrivera à échéance à la fin de la saison 2018-2019.
Sont sortants et rééligibles pour un mandat de 5 (cinq) ans à l’occasion de l’Assemblée provinciale du 11 mai 2015 : Mrs. Vancabeke et Van Wallendael.
- 3. Composition du Bureau pour la saison 2014-2015.
M. Dujardin : président.
M. Vancabeke : vice-président.
M. Culot : trésorier
- Lamy : secrétaire.
M. Loozen: secrétaire-adjoint.
- 4. Présences.
Depuis le rapport 2013-2014, le groupe Parlementaires s’est réuni 11 fois entre le 1er avril 2014 et le 31 mars 2015.
Présences Excusés
M. CULOT 10 1
M. DENEVE 9 2
M. DUJARDIN 10 1
M. LAMY 9 2
M. LOOZEN 7 4
M. MESPOUILLE 11 0
M. MUYLAERT 10 1
M. VANCABEKE 11 0
- VAN WALLENDAEL 10 1
Les absences excusées sont dues à des obligations professionnelles, des maladies, des congés ou des missions fédérales.
M. DELCHEF J.P. et FLAMENT P. (C.A. AWBB) ainsi que M. MONSIEUR O. (pdt CP/B-Bw) se firent un devoir d’être présents à toutes nos réunions à l’exception de l’une ou l’autre pour mission fédérale. Nous les en remercions très vivement.
- 5. Représentation dans les départements régionaux.
M. ANDREU J. au Département arbitres de l’AWBB
M. DUJARDIN à la Commission financière de l’AWBB (présidence),il est également membre de l’Assemblée Générale de la FRBB.
M. LAMY au Département arbitres de l’AWBB (secrétaire).
M. MESPOUILLE au Département Championnat de l’AWBB (secrétaire + responsable calendriers).
M. DENEVE à la Commission législative de l’AWBB.
M. DEKONINCK J. au Département promotion de l’ AWBB
M. DEKONINCK M. au Département détection et sélection Jeunes de l’AWBB.
M. MUYLART P. au Département Sport de Haut-niveau de l’AWBB.
- VRIJDAGH A. au Département Entraîneurs de l’AWBB.
- 6. Assemblées Régionales. (AWBB)
6.1. Présences.
Les membres du groupe siégeant aux Assemblées régionales sont désignés à tour de rôle en tenant compte de leurs disponibilités. Les Assemblées régionales sont composées de 30 parlementaires, dont 6 représentants de Bruxelles-Brabant Wallon. Ces derniers, mandataires du groupe, émettent leurs votes en fonction des décisions collégiales de l’ensemble du groupe.
P = Présent
14.06.2014 29.11.2014 28.03.2015
M. CULOT – P –
M. DENEVE P P P
M. DUJARDIN P P P
M. LAMY – – –
M. LOOZEN P – P
M. MESPOUILLE – P P
M. MUYLAERT – P –
M. VAN CABEKE P – P
M. VAN WALLENDAEL P P P
- 7. Activités du Groupe des Parlementaires.
Comme chaque année, lors de nos réunions, nous examinons ce qui se passe dans notre province et nous essayons de résoudre les problèmes rencontrés par nos clubs.
A chaque séance, nos représentants dans les différents départements nous font un compte-rendu des réunions auxquelles ils ont assisté.
Les rapports des autres départements et les procès-verbaux du Conseil d’Administration sont commentés.
Les nombreuses modifications statutaires et l’étude du budget et du bilan de l’A.W.B.B. font l’objet de débats assez longs. Les travaux de la Commission législative et de la Commission financière nous aident dans les travaux de préparation des Assemblées générales.
Une réunion conjointe du Comité Provincial, du Conseil Judiciaire Provincial et du groupe des Parlementaires de Bruxelles-Brabant wallon a été organisée le 02.03.2015, elle nous a permis d’étudier les différents problèmes de fonctionnement rencontrés par ces comités.
Lors de l’Assemblée générale régionale du 14.06.2014, le rapport du CA et les rapports des différents départements régionaux ont été approuvés.
L’Assemblée générale régionale du 29.11.2014 a approuvé l’indexation du TTA ainsi que le budget de l’année civile 2015.
L’Assemblée générale régionale du 28.03.2015 a approuvé le bilan 2014 avec un suivi de la Commission Financière pour le détail analytique. Cette Assemblée a également approuvé :
-Les 4 signataires représentant un club pourront s’adjoindre, s’ils le désirent, deux personnes maximum qui auront pour attribution exclusive, les modifications des calendriers.
-Les joueurs peuvent être affiliés dès l’âge de 5 ans, et pourront être alignés en compétition dès cet âge. Ils devront par conséquent passer une visite médicale.
-La suppression des Commissaires de table comme ayants-droit.
-On comptabilisera 1 arbitre par 2 équipes de jeunes à partir des U 14, puisque jusqu’en U 12 les rencontres se déroulent sans arbitre désigné.
-Les arbitres de niveau 2 seront comptabilisés à partir du premier mois qui suit celui au cours duquel ils ont arbitré leur première rencontre.
-Dès qu’un arbitre est affilié dans un club, le bonus sera d’application pour ce club, même en cas de mutation.
-Si mention « L » ou « R » sur la feuille de match, l’arbitre doit appeler le joueur concerné et signaler le risque de forfait.
-Lors des rencontres « 3 & 3 » et « 4 c. 4 », un seul délégué de club, par équipe est suffisant.
-En cas de forfait général d’un club adverse et si on désire changer le calendrier, il n’y aura pas de taxe appliquée. Mais en demandant la modification, il faut impérativement mentionner que le changement est dû au forfait général.
-En cas de forfait au match « aller » et qu’il y a plusieurs nouvelles dates proposées pour le match retour, l’accord des clubs est de mise, sinon, le Comité compétent prendra la décision finale.
-En cas de retard de début de la rencontre, il conviendra d’indiquer sur la feuille du match le nom du club responsable.
-Un jeune ne pourra participer qu’à deux matches sur une journée dans un délai de 12 heures
-Lorsqu’un membre est puni d’une amende, le club d’affiliation devra en être informé.
-Une amende sera infligée lorsqu’un tournoi ou match amical a lieu sans en avoir été autorisé.
-le Procureur n’est plus compétent pour décider de l’irrecevabilité d’une requête, seul le Conseil judiciaire est compétent, afin de disposer d’un droit de recours contre cette décision.
-Les décisions judiciaires de l’A.W.B.B. punissant les membres n’auront plus d’accès public pour en être informé il faudra disposer d’un code d’accès
-La désaffiliation administrative sera aussi possible pour les personnes qui exercent exclusivement la fonction de coach.
-Le principe de la neutralisation de l’augmentation de la licence collective en cas de montée de division est maintenu.
Cette Assemblée a également approuvé la refonte des compétitions nationales FRBB et l’approbation des conventions s’y rapportant.
Les clubs, lors d’une réunion d’informations le 31.03.2015 ont été avisés des différentes décisions qui y ont été prises et qui vont largement influencer les saisons à venir.
8. Tableau de renouvellement des mandats.
Nous basant sur les statuts et notamment concernant le renouvellement par tiers nous rappelons ci-après les tableaux des sortants et rééligibles pour les prochaines années :
En 2015 : M. VANCABEKE – VAN WALLENDAEL.
En 2016 : M. LOOZEN – MESPOUILLE.
En 2017 : M. CULOT – DENEVE – DUJARDIN.
En 2018 : M. LAMY.
En 2019 : M. MUYLAERT.
En 2020 : les élus de 2015.
Claude DUJARDIN / Yves LAMY.