PV n° 3 du 5/10/2015 – Groupe des Parlementaires

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P.V. n° 3 réunion du 5 octobre 2015
 
Présents:
MM.  C.DUJARDIN (Président), P.VANCABEKE (Vice-Président), R.CULOT (Trésorier), M. LOOZEN (Secrétaire-adjoint), J.M.DENEVE, J.P.MESPOUILLE, Y.VANWALLENDAEL. 
Excusés :
MM. Y.LAMY  (Secrétaire), F.MUYLAERT
 Invités :
MM. J.P.DELCHEF (Président A.W.B.B.), O.MONSIEUR (Président C.P. de B.B.W.).
Invité excusé : M. P.FLAMENT (C.A. A.W.B.B.).
 
La réunion débute à 19 h 30.
 
Le groupement a appris le décès à l’âge de 92 ans de M. Jules SIMKENS, ancien dirigeant des cercles Irish Saint-Josse, puis La Cordiale, et RPC SCHAERBEEK et était aussi le plus ancien membre BBW de l’A.W.B.B.
 
Le groupement a également appris le décès de M. Theo DUTHOY, ancien membre du Comité National de la F.R.B.B., et celui de M. Jean-René MOYART, Parlementaire du Hainaut.
 
Le groupement adresse ses condoléances aux familles et aux clubs des défunts.
 
1. Approbation du P.V. n° 2 séance du 7 septembre 2015.
 
Le P.V. est adopté par les membres du groupement, mais J.P.DELCHEF s’étonne d’un commentaire de F.MUYLAERT à propos de la procédure judiciaire en cours avec le club de Nivelles alors que des propos de la porte-parole du SPF Finances, il n’entre pas dans les intentions de l’administration centrale de ne pas appliquer une circulaire qui exonère les indemnités d’arbitres de toute imposition.

 Il s’interroge aussi sur les commentaires relatifs à la période des mutations. En réponse, il a été précisé qu’il s’agissait de l’examen par le groupe d’une éventuelle adaptation du délai (prorogation au-delà du 31 mai) de mutation des joueurs ayant préalablement démissionné de leur club. Compte tenu des effets pervers qu’une telle mesure peut induire et d’une possible contrariété d’un tel rallongement avec les dispositions décrétales, le groupe n’a pas jugé opportun d’envisager une proposition de modification statutaire sur ce point.

2. Suivi des points discutés lors des dernières réunions.
 
2.1  Après discussion, le lieu de réunion du groupement pour la saison 2015-2016 est fixé dans un local du Palais du Midi. Notre président veillera à la bonne organisation.
 
2.2  Après examen, il apparaît que la liste reprenant la représentation des membres brabançons au sein des départements et commissions de l’A.W.B.B. est correcte.
 
2.3  Pour ce qui concerne les photos figurant sur les licences, les clubs seront avisés au 31 mars 2016 qu’ils disposeront d’un délai de trois mois, jusqu’au 30 juin, pour modifier les photos. Les photos seront valables 5 ans en Seniors, et 3 ans en équipes de jeunes.
 
2.4  Liste des mutations PM 2.8 : il est demandé à la Commission législative ou au Conseil d’administration de supprimer la phrase qui pose problème.
 
2.5  Demande de caution en cas de désaffiliation administrative  (PM 9) : s’agissant d’une procédure se déroulant en dehors du Règlement organique de l’A.W.B.B., il s’avère impossible de statuer sur la question.
 


3. Correspondance
 
La correspondance est parcourue et commentée.
 
4. Tour de la province
 
4.1 Prenons note des directives quant à l’agenda des réunions des organes fédéraux et publication des PV.

4.2 Un échange de vues intervient quant à l’uniformisation dans la procédure d’homologation des terrains.
 
4.3 Le groupement considère qu’il n’a pas à interférer dans un litige opposant un club à un arbitre de la province, celui-ci fût-il membre de notre groupement, car les deux fonctions ne se confondent en aucune manière.
 
4.4  Officiels de table: il est rappelé que toutes les personnes prenant part au déroulement d’un match de basketball doivent pouvoir faire l’objet d’une identification claire par rapport à leur licence A.W.B.B.
 
4.5  Courriel du R Jodoigne BA relatif à l’absence d’arbitres lors d’un match: regrettons les absences mais ceci ne concerne par le groupement des Parlementaires, mais bien le Comité provincial.
 
5. Rapport de nos représentants siégeant dans les différents organes nationaux et régionaux
 
5.1  Commission législative : Par rapport aux interprétations à donner aux textes du R.O., J.M.DENEVE rapporte que la C.L. est d’avis qu’il faut plutôt émettre des propositions de modification statutaire.
 
5.2  Commission financière : C.DUJARDIN prendra contact avec le Trésorier général afin de finaliser un projet de modification du T.T.A.
O.MONSIEUR s’interroge sur l’impact financier des rencontres de basket loisir que sont les rencontres de mini basket et les rencontres avec équipes Spéciales. Il s’ensuit un échange de vues sur le sujet.
 
6. Examen des rapports des différents comités et conseils fédéraux
 
Néant
 
7. Divers
 
R.CULOT se renseigne sur la responsabilité en cas de vol dans un vestiaire.
 
O.MONSIEUR s’interroge sur un double recours intenté à la fois devant le Comité provincial et devant le Conseil Judiciaire provincial. Il se renseigne sur la procédure de mutation administrative des non joueurs : il s’avère que l’accord du club d’origine n’est pas requis.

Il souhaiterait qu’à l’instar de ce qui se fait dans d’autres provinces les membres du Conseil d’Administration de l’A.W.B.B. se déplacent davantage aux réunions et autres activités du Comité provincial. JP DELCHEF répond que ce sera le cas mais qu’il convient de tenir compte des nombreuses sollicitations qu’il se doit d’honorer de par sa fonction.
 
J.M.DENEVE constate et déplore les nombreuses distorsions qui existent entre les noms des personnes figurant sur les cartes d’identité et sur les licences A.W.B.B.
 
M.LOOZEN rappelle à tous, les festivités du samedi 10 octobre marquant le 75 è anniversaire de l’U.A.A.E.
 
Prochaine séance : lundi 9 novembre 2015 à 19 h 30 
 
 
Michel LOOZEN,                                                                 Claude DUJARDIN,
Secrétaire adjoint.                                                                 Président.