PV n° 10 du 21/3/2018 - Parlementaires

Parlementaires BRUXELLES-BRABANT WALLON.

 

 

PV n°10 Séance du 21.03.2018.

 

Présents : MM De Greef, Dujardin, Lamy, Muylaert, Van Wallendael.

Excusés : MM. Gillard, Loozen.

Invité  excusé : M.Delchef (C.A.-A.W.B.B).

              

 

1. Approbation du procès verbal n°9 séance du 05.03.2018.

1.1. Après lecture le P.V. est approuvé.

 

2. Préparation de l’Assemblée générale de l’AWBB du 25.03.2017.

       2.1. Composition de la délégation.

MM. De Greef (avec procuration de M. Muylaert), Dujardin, Gillard, Lamy, Loozen, Van Wallendael.

       2.2. Examen de l’ordre du jour et décisions.

2.2.1.  Rapport du vérificateur régional.

Le rapport est lu en séance et approuvé à l'unanimité.

2.2.2. Bilan année civile 2017.

2.2.2.1.  M. Dujardin (président de la Commission financière) nous communique les

              « grandes lignes » du rapport de la commission financière et répond aux 

              questions posées par les membres du groupe.

M. Van Wallendael attire notre attention sur le fait que la dette n'apparait pas au bilan et qu'aucune provision n'est prévue, il s'interroge sur la légalité de ce procédé.

2.2.2.2.   Décision : approuvé à l'unanimité.

2.2.2.3.   Affectation du résultat. Approuvé à l'unanimité.

2.2.2.4.   Prélèvement sur fonds affectés. Approuvé à l'unanimité.

2.2.2.4.   Décharge aux membres du CdA et au vérificateur régional. Approuvée à

               l'unanimité.

2.2.3 . Assurance accidents sportifs.

2.2.3.1.  Résiliation du contrat ARENA. Approuvé à l'unanimité.

2.2.3.2.  Contrat ETHIAS.

Nous examinons divers points : couverture concernant les organisations non sportives, le montant des remboursements des frais de kinésiste, l'annulation de la franchise...

2.2.3.3.  Le taux d'assurance au 1er juillet 2018 est approuvé à l'unanimité.

2.2.4.         Tableau d'éligibilité du CdA. Pas de remarque.

2.2.5.         Nomination des membres des organes judiciaires AWBB.

               Approuvées à l'unanimité si avis favorables de la délégation de LIE..

2.2.6.      Mise à jour des statuts de l’ASBL et du ROI.

2.2.6.1. Modifications statutaires.

               Après un échange de vues et de nombreuses remarques, les modifications

               suivantes :

2.2.6.1.1. sont approuvées à l’unanimité :

  PA60 (HAI), PA75 bis (CdA), PA75 quater (LIE).

  PC3 (LIE), PC13 (BBw), PC15 (BBw), PC16 (NAM), PC19

  (BBw), PC21 (BBw), PC25 (BBw), PC26 (BBw), PC50 (BBw),

  PC60 (HAI), PC60 (NAM), PC70 (BBw), PC70 (NAM), PC71 

  (HAI), PC71 (BBw), PC76 (LIE), PC89 (BBw), PC89 (NAM).

  PM9 (BBw), PM9 (LIE), PM12 (BBw).

  PF18 (NAM).

  PJ25 (NAM), PJ65bis (NAM).

2.2.6.1.2. sont rejetées à l'unanimité.

 PA74bis (HAi) excuse valable?, PA74bis LIE.

 PC1 (LIE), PC48 (NAM) texte équivoque, PC70 (LUX), PC89 

 (LUX) texte équivoque.

 

2.2.6.2  Mandat donné à la Commission législative pour procéder au toilettage des

textes. Accordé à l'unanimité.

2.2.7.     Neutralisation du montant des licences collectives. Pour toutes les équipes montant

              de division au terme de la saison 2017-2018.

Approuvée à l'unanimité.

2.2.8.         Réforme de la compétition régionale.

Approuvée à l'unanimité.

2.2.9.      Compétitions 2018-2019.

2.2.9.1.   Calendrier. Approuvé à l'unanimité.

2.2.9.2.   Catégories d’âge. Approuvées à l’unanimité.

2.2.9.3.   Règlements  des Coupes AWBB. Approuvés à l'unanimité.

 

Prochaine réunion :

-                    le lundi 16 avril 2018 à 19h30. locaux MCW avenue de Broqueville, 116

à 1200 Woluwe St Lambert

  

                                                                                     C. Dujardin /Y. Lamy.