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GROUPE DES PARLEMENTAIRES DE BXL- BRABANT WALLON
P.V. n° 5 du 25-11-2015
Présents Mrs Deneve-Dujardin-Lamy-Loozen-Mespouille-Muylaert-Vancabeke-Van Wallendael.
Excusé : Mr Culot.
Invités : Mr Delchef.
Mrs Flament et Monsieur O. nous prient d’excuser leurs absences.
1. Préparation de l’Assemblée générale du 28/11/2015.
1-1 Composition de la délégation :
Mrs Deneve, Dujardin, Loozen, Mespouille, Muylaert, Vancabeke.
1-2 Examen de l’ordre du jour:
1-2-1 Projet de budget 2016. Introduction.
Mr Dujardin demande au Président de l’AWBB d’expliquer les termes «… ne pas toucher fondamentalement la base… ». Celui-ci lui répond que suite à l’augmentation du passif (diminution des subsides, augmentation des coûts,…) le CdA a choisi une révision du TTA de manière à augmenter l’actif sans trop toucher les clubs qui pratiquent une gestion saine de leurs activités.
1-2-1 Approbation du T.T.A.
1-2-1-1 Propositions de modification.
1-2-1-1-1 : Partie juridique.
Excellente idée : celui qui perd, paie.
Le groupe se prononce à l’unanimité pour la modification.
1-2-1-1-2 : Partie mutations.
Le groupe se prononce à l’unanimité pour la modification.
1-2-1-1-3 : Partie administrative.
Mutations administratives.
Mr Mespouille souhaite un « return » vers les CP.
Mr. Van Walendael souhaite une exception pour les
seniors non-joueurs. Un amendement sera déposé.
Le groupe se prononce à l’unanimité pour la modification.
Licence.
Le groupe se prononce à l’unanimité pour la modification.
1-2-1-1-4 : Suppressions (PA76-PA79-PA90-PA92-PA101-PF7-
PF10).
Le groupe se prononce à l’unanimité pour les
suppressions.
1-2-3 Budget 2016.
1-2-3-1. Poste 1206 3X3.Nouveau poste au budget.
Le Président de l’AWBB nous informe sur cette nouvelle activité poussée par la FIBA qui provoque de l’engouement chez les jeunes, de l’intérêt auprès du monde universitaire et qui pourrait devenir sous peu une discipline olympique.
Le groupe se prononce à la majorité pour le budget prévu.
1-2-3-2. Le groupe approuve à l’unanimité les autres budgets présentés.
1-2-4 Interprétations données par la Commission législative.
1-2-4-1 PC1 Obligations des clubs pt 4.
Le groupe approuve à l’unanimité l’interprétation présentée.
1-2-5 Approbation des nominations faites par le CdA.
1-2-5-1 Mandat de coordinateur juridique Prombas.
Approuvé à l’unanimité.
1-2-5-2 Organes judiciaires de Prombas.
Approuvées à l’unanimité.
1-2-6 Mise à jour des Statuts de l’ASBL et du R.O.I. par urgence.
Propositions de modifications.
1-2-6-1 PA9. Publications des PV sur l’extranet.
Approuvée à l’unanimité.
1-2-6-2 PM.2.pt8. Suppression de la publication de la liste des mutations.
Approuvée à la majorité.
1-2-7 Approbation des règlements Play-offs régionaux 2015-2016. par urgence.
Approuvés à l’unanimité y compris les modifications apportées par la Commision législative.
2.Divers.
2-1. Suite aux événements, remises de rencontres.
Le groupe comprend la difficulté de prendre une décision commune pour toutes les compétitions régionales et provinciales BBw mais il constate que sans une certaine bonne volonté des clubs la re-programmation des rencontres est difficile voire impossible.
2-2. Groupe de réflexion compétitions Prombas.
Le groupe désigne Mrs Van Wallendael (titulaire) et Muylaert (suppléant) comme nos représentants au sein du groupe réflexion.
2-3. Commission législative.
Notre représentant Mr Deneve désire connaître au plus vite les modifications statutaires que le groupe souhaite présenter lors de l’AG de Mars 2016.
Prochaine réunion : le lundi 7 décembre 2015 à 19h30 Palais du Midi 3ème étage.
C.Dujardin Y. Lamy
Président Secrétaire.