Parlementaires
BRUXELLES-BRABANT WALLON.
PV n°4 Séance du 07.11.2011.
Présents : Mrs. Culot, De Roy O., Dujardin, Lamy, Mespouille, Vancabeke, Vanopphem.
Excusé : Mr. Loozen (travail).
Invités : Mr. Delchef (pdt.AWBB).
Mr. Flament (CdA-AWBB) nous prie d’excuser son absence.
- Approbation du procès-verbal n° 3 séance du 03.10.2011.
1.1. point 6.2.2. à remplacer par : Il n’y a pas d’obligation légale pour le médecin d’avoir un cachet avec ses coordonnées. Il suffit que le médecin soit identifié (N°INAMI et nom du médecin).
1.2. Après lecture le P.V. est approuvé.
2. Election pour une cooptation au sein du groupe.
Deux candidatures ont été reçues : pour BC Brainois (2448) : Mr Denève Jean-Michel; pour
United Basket Woluwe (2576): Mr Van Wallendael Yves.
Les membres présents, par vote secret, décident, à la majorité de coopter
Mr. Van Wallendael Yves.
- Suivi des points discutés lors des dernières réunions.
3.1. Licences-photos.
En résumé, l’AWBB ne peut pas obliger ses membres de transmettre une photo pour l’apposer sur sa licence ou sa demande d’affiliation. Par contre, l’AWBB a le droit de demander, pour contrôle par lesarbitres, la production d’une carte d’identité, quel que soit l’âge du joueur.
Pour que le contrôle des documents soit efficace, la solution serait, soit de produire une licence avec photo, soit de montrer une licence sans photo ET de produire obligatoirement la carte d’identité du joueur.
Le CdA-AWBB a mis le dossier en continuation.
Dans l’attente d’une décision définitive, le CdA a décidé de ne pas appliquer d’amende jusqu’à la fin de cette saison et, compte tenu de ces nouveaux éléments, il autorise également la copie des licences si le joueur participe à plusieurs compétitions.
4. Correspondance.
4.1. IN :
05.10.11 : BRAB : délégation groupe de travail modifications des statuts.
05.10.11 : sec CJD-BBw : changement adresse courriel.
06.10.11 : CP-BBw : programme W-E 7, 8 et 9 octobre 2011.
06.10.11 : CP-BBw : mise à jour calendrier 2011-2012.
07.10.11 : AWBB : Newsletter 401.
08.10.11 : CP-BBw : programme journée 3c3 à Braine-l’Alleud du 12.11.2011.
10.10.11 : BC Brainois (2448) : candidature à cooptation Denève J-M.
12.10.11 : CP-BBw : mise à jour calendrier 2011-2012.
13.10.11 : CP-BBw : programme W-E 14, 15 et 16 octobre 2011.
14.10.11 : AWBB : Newsletter 402.
14.10.11 : Vrijdag A. : absence réunion dpt.Entraîneurs 16.11.2011.
16.10.11 : CP-BBw : rencontres Coupes AWBB 16.10.2011.
17.10.11 : dpt. Coupes AWBB : rencontre Coupes AWBB 16.10.2011.
17.10.11 : CP-BBw : rencontres Coupes AWBB 16.10.2011.
17.10.11 : United Basket Woluwe (2576) : candidature à cooptation Van Wallendael Y.
18.10.11 : CP-BBw : mise à jour calendrier 2011-2012.
21.10.11 : CP-BBw : programme W-E 21, 22 et 23 octobre 2011.
21.10.11 : AWBB : Newsletter 403.
24.10.11 : CP-BBw : résultats et classements au 231011.
25.10.11 : CP-BBw : programme journée 3c3 à Braine-l’Alleud du 12.11.2011 (rappel).
25.10.11 : CP-BBw : mise à jour calendrier 2011-2012.
27.10.11 : CP-BBw : programmes sélections 2011-2012.
28.10.11 : AWBB : Newsletter 404.
28.10.11 : CP-BBW : programme W-E 28, 29 et 30 octobre 2011.
29.10.11 : AWBB : projet de budget AWBB 2012.
31.10.11 : CP-BBw : résultats et classements Coupes BBw au 311011.
01.11.11 : CP-BBw : copie courrier au CdA concernant modification données sur site.
01.11.11 : CP-BBw : mise à jour calendrier 2011-2012.
03.11.11 : Michiels C. : informations complémentaires.
03.11.11 : Loozen M. : absence réunion 07.11.2011 (travail).
04.11.11 : CP-BBW : programme W-E 04, 05 et 06 novembre 2011.
04.11.11 : AWBB : Newsletter 405.
06.11.11 : Vrijdag A. : invitation journée entraîneurs 11.11.2011 à Jambes.
06.11.11 : dpt. Compétition AWBB : décès Mr. Tursu.
07.11.11 : direction AWBB : parution Newsletter du 11.11.2011.
07.11.11 : BC Brainois (2448) : rencontre réserves sans arbitre.
4.2. OUT :
05.10.11 : CP-BBw, CJD-BBw, CFA-BBw, BRAB : invitation réunion du groupe de travail
modifications statuts le 10.10.11.
05.10.11 : groupe : changement adresse courriel sec CJD-BBW
06.10.11. : direction AWBB + sec. CP-BBw : diffusion PV réunion 03.10.2011.
07.10.11 : groupe : programme W-E 7, 8 et 9 octobre 2011.
08.10.11 : groupe : programme journée 3c3 à Braine-l’Alleud du 12.11.2011
11.10.11 : groupe : candidature à cooptation Denève J-M.
13.10.11: direction AWBB + sec. CP-BBw : diffusion PV réunion 03.10.2011.
17.10.11 : groupe : candidature à cooptation Van Wallendael Y.
17.10.11 : groupe : rencontres coupes AWBB 16.10.2011.
21.10.11: groupe : procès verbal AG-FRBB 22.09.2011.
28.10.11 : groupe : programmes sélections 2011-2012.
28.10.11 : groupe : programme W-E 28, 29 et 30 octobre 2011.
01.11.11 : groupe : invitation + ordre du jour réunion 07.11.2011.
01.11.11 : groupe : résultats et classements Coupes BBw au 31.10.2011.
01.11.11 : groupe : CP-BBw : copie courrier au CdA concernant modification données sur site.
03.11.11 : groupe : Michiels C. : informations complémentaires.
04.11.11 : groupe : programme W-E 04, 05 et 06 novembre 2011.
06.11.11 : groupe : invitation journée entraîneurs 11.11.2011 à Jambes.
07.11.11: groupe : décès de Mr. Tursu.
5. Tour de la province.
5.1. Conseil judicaire provincial.
Application du PJ48. Comparution.
La comparution d’un arbitre âgé de moins de 18 ans n’est pas prévue. Le groupe conseille
de demander l’assistance d’ un membre de la Commission de Formation, porteur d’une
procuration du CP.
5.2. Critérium « Vétérans ».
Des informations (règlement, horaire et lieu des rencontres, liste des joueurs qualifiés)
sembleraient n’avoir pas été communiquées aux participants. Le secrétaire écrira au
responsable.
6. Assemblée générale AWBB du 26 novembre 2011.
6.1. Composition de la délégation.
Mrs Dujardin, Lamy, Loozen, Mespouille (avec procuration), Vancabeke, Van Wallendael
(avec procuration).
6. 2. Ordre du jour.
Celui-ci sera examiné lors notre réunion du mercredi 23 novembre 2011.
Notre représentant à la Commission financière (Mr Dujardin) nous présente le budget
AWBB-2012.
En vue de la prochaine réunion, nos remarques peuvent lui être adressées . Il nous
communiquera le rapport final.
7. Propositions de modifications statutaires.
7.1. Réunion du groupe de travail.
Nous remercions les participants pour le travail effectué.
Pour avis, les propositions de la Partie Judiciaire seront présentées à la Commission
législative et ensuite au Conseil général judiciaire.
8. Rapport de nos représentants siégeant dans les différents départements.
8.1. Département Arbitrage (Mr Lamy).
Le rapport de la réunion du 13.10.2011est publié, notre représentant répond aux questions
(formation continue, tenues sponsorisées, journée de formation du 11.11.2011)
8.2. Représentation hors groupe.
Les représentants hors groupe seront invités à notre réunion du 5 décembre 2011.
9. Examen des rapports des différents comités et conseils fédéraux et régionaux.
9.1. CDA-AWBB
Mr Culot s’informe sur les critères appliqués par le CdA pour autoriser des dérogations au
R.O.I.
Il lui est répondu : – les demandes de dérogation sont examinées au cas par cas afin de
permettre au membre de continuer la pratique du basket.
10. Divers.
Prochaine réunion : Préparation de l’Assemblé générale AWBB du 26 novembre 2011, le mercredi 23 novembre 2011 à 19h30 Palais du Midi 3ème étage.
P. VANCABEKE / Y. LAMY.