GROUPE DES PARLEMENTAIRES DE BXL- BRABANT WALLON
P.V. n° 5 du 26-11-2014
Présents Mrs Culot-Deneve-Dujardin-Lamy-Loozen-Mespouille-Muylaert-Vancabeke-Van Wallendael.
Invités : Mrs Delchef.
Mrs Flament et Monsieur O. nous prient d’excuser leurs absences.
1. Préparation de l’Assemblée générale du 29/11/2014.
1-1 Composition de la délégation :
Mrs Culot, Deneve, Dujardin, Mespouille, Muylaert, Van Wallendael.
1-2 Examen de l’ordre du jour:
1-2-1 Rapport de la Commission financière.
Mr Dujardin, notre représentant nous informe des points analysés lors des réunions.
1-2-2 Approbation du T.T.A.
1-2-2-1 Proposition d’indexation.
Le groupe se prononce à l’unanimité pour la non-indexation.
1-2-3 Budget 2015.
1-2-3-1 Le groupe approuve à l’unanimité les budgets présentés.
1-2-4 Interprétations données par la Commission législative.
1-2-4-1 PC 53 pt 5 par. c et d.
Le groupe approuve à l’unanimité l’interprétation présentée.
1-2-5 Approbation des nominations faites par le CdA.
1-2-5-1 Conseil Judiciaire Regional.
Approuvée à l’unanimité.
1-2-5-2 des membres AWBB des organes judiciaires de la FRBB.
Approuvées à l’unanimité.
1-2-6 Mise à jour des Statuts de l’ASBL et du R.O.I. par urgence.
1-2-6-1 des statuts de l’ASBL art.27 pt.17
Approuvée à l’unanimité.
1-2-6-2 des statuts de l’ASBL art.27 pt.18
Approuvée à l’unanimité.
1-2-6-3 des statuts de l’ASBL ART 27 pt. ???
Approuvée à l’unanimité.
1-2-6-4 du ROI PC91.
Approuvée à l’unanimité.
1-2-6-5 du ROI PC65.
Approuvée à l’unanimité.
1-2-6-6 Normes et sanctions. Mode de publication.
Approuvé à l’unanimité.
1-2-7 FRBB – Réforme des compétitions.
1-2-7-1 Mr Delchef nous informe des diverses réunions tenues avec les clubs
nationaux et des grandes lignes de la réforme demandée par la VBL.
1-2-7-2 Décision.
Le groupe à l’unanimité approuve la poursuite de la réflexion.
Prochaine réunion : le lundi 1er décembre 2014 à 19h30 Palais du Midi 3ème étage.
C.Dujardin Y. Lamy
Président Secrétaire.