GROUPE DES PARLEMENTAIRES DE BXL- BRABANT WALLON
P.V. n° 6 du 23-11-2016
Présents MM. De Greef-Dujardin-Lamy-Loozen-Muylaert-Van Wallendael.
Excusé : M. Gillard.
Invités : MM. Delchef-Flament et Monsieur O. nous prient d’excuser leurs absences.
1. Approbation du procès-verbal n° 5 du 07.11.2016.
Après lecture, le procès-verbal est approuvé.
2. Préparation de l’Assemblée générale du 26/11/2016.
2-1 Composition de la délégation :
MM. De Greef, Dujardin (+ procuration), Gillard, Lamy, Van Wallendael.
2-2 Examen de l’ordre du jour et décisions:
2-2-1 Budget de l’année civile 2017.
M. Dujardin nous présente un tableau résumé comparatif des budgets 2016 et 2017.
Nous y constatons une disparité entre les montants des postes 4100 dpt. Championnat AWBB et 4300 dpt. Coupe AWBB alors que le nombre de rencontres est plus élevé en Championnat qu’en Coupe.
2-2-2 Rapport de la Commission financière.
M. Dujardin nous en fait un résumé oral succint.
2-2-3 Approbation du T.T.A.
2-2-3-1. Propositions de modifications.
PF6. Indemnités : boissons, repas.
PF17/b3. Indemnités contrôle arbitres/entraîneurs, indemnités des secrétaires de comité, de département…
Le groupe se prononce pour les arrondis présentés.
2-2-3-2 . Approbation du TTA année civile 2017.
Le groupe approuve le TTA pour 2017.
2-2-4 Budget 2017.
Le groupe approuve le budget prévu.
2-2-5 Interprétations données par la Commission législative.
2-2-5-1 PA62 Organes incomplets/cooptation.
Le groupe approuve à l’unanimité l’interprétation présentée.
2-2-5-2 PC60 Jours de championnat. Rencontres de Jeunes.
Le groupe approuve à l’unanimité l’interprétation présentée.
2-2-6 Approbation des nominations des membre des organes juridiques.
2-2-6-1 Reconduction du mandat de coordinateur juridique Prombas.
Approuvée à l’unanimité.
2-2-6-2 Membres des organes judiciaires de Prombas.
Approuvés à l’unanimité.
2-2-7 Mise à jour des Statuts de l’ASBL et du R.O.I. par urgence.
Propositions de modifications.
2-2-7-1 PC28 Délégués aux arbitres ou de club.
Approuvée à l’unanimité.
2-2-7-2 PF2. Vérificateurs régionaux.
En délibéré.
2-2-7-3 PJ65bis. Litiges financiers.
Approuvée à l’unanimité.
2-2-7-4 PM9.Désaffiliation administrative.
Approuvée à l’unanimité.
2-2-7-5 PM12 Indemnités de formation.
Approuvée à l’unanimité.
2-3 AWBB 2017-2020.
2-3-1. Mission, Vision, Valeurs.
Examen du texte.
2-3-2. Plan programme 2017-2020.
En délibéré.
3.Divers.
3-1. Activités Mini-Basket du 3-4 décembre 2016.
Le groupe regrette le manque de communication entre les organisateurs qui a pour conséquence un report de rencontres (problèmes calendriers) et des perturbations pour les clubs.
3-2. Informations de la province. (M. Dujardin).
– situation administrative des clubs Athlétic BC Brussels (2646) et BC Elite (2683).
– création d’un nouveau club à Villers-la-Ville.
3-3. Augmentation des amendes pour non respect de l’article PC32. Licence de coaches. Dossier de 4 clubs liégeois.
– réaction tardive.
– Les arguments avaient été développés lors de l’AG-AWBB par le groupe des
Parlementaires B-Bw, sans résultat.
– Ces amendes sont incitatives, elles ne permettent plus d’obtenir la licence de
coach stagiaire.
– Afin d’introduire dans le règlement des mesures transitoires, nous
envisageons de rédiger une proposition de modification au ROI pour
l’AG de mars 2017,
Prochaine réunion : le lundi 5 décembre 2016 à 19h30 locaux FRBB – 1060 St Gilles.
C.Dujardin Y. Lamy
Président Secrétaire.