PARLEMENTAIRES de BRUXELLES-BRABANT Wallon.
PV n°7 Séance du 03.12.2012.
Présents : Mrs. Culot, Deneve, De Roy, Dujardin, Lamy, Loozen, Mespouille,Vancabeke,Van Wallendael.
Invités : Mr. Monsieur O. (pdt. CP-BBw)
Mrs. Delchef (Pdt. AWBB) et Flament (C.A. AWBB), en mission, nous prient d’excuser leur absence.
- Approbation du procès-verbal n°6 séance du 21.11.2012.
Après lecture le P.V. est approuvé.
2. Correspondance.
La correspondance est parcourue.
- Suivi des points discutés lors des dernières réunions.
3.1. Mutations AWBB/VBL et VBL/AWBB.
Reporté car les informations demandées ne nous sont pas parvenues.
4. Tour de la province.
4.1. Réunion annuelle des trois Comités. (PA 48.f)
La réunion est fixée au lundi 18.02.2013 à 19h30 Palais du Midi 3ème étage.
Le secrétaire est chargé d’envoyer les invitations.
Les sujets à traiter doivent parvenir au secrétaire pour le 31.01.2013.
4.2. Projet « Mon club, mon école ».
Examen du dossier reçu.
Le projet précédant (saison 2011-2012), uniquement filles, n’a pas obtenu les résultats escomptés.
Ce projet 2012-2013, pour tous les enfants (garcons et filles) de 8 à 12 ans, initié par le
Département formation entraîneurs (pourquoi pas le dpt. Promotion?), demande aux CPs de lourds
investissements administratifs sans compensation financière.
Pour l’instant, les responsables communaux invités aux diverses réunions se sont montrés peu
intéressés.
4.3. Problématique des licences techniques des entraîneurs .
4.3.1. Application du PC32. Licences de coachs et du PC33. Remplacement ou exclusion de
coachs.
Actuellement, vu la refonte des statuts, de nombreuses questions concernant les autorisations
de coaching sont sans réponse, aucune possibilité de contrôle par le site AWBB…
4.3.2. Quid d’un coach ayant obtenu une mutation administrative?
4.3.3. Octroi d’une licence technique sur base de l’expérience utile. R Anciens 13 BC (0017).
Actuellement impossible car non autorisé par l’ADEPS.
4.4. Violence. Charte des arbitres.
Nous déplorons vivement les faits mais nous souhaitons également que les arbitres respectent le
travail fourni par les bénévoles des clubs.
4.5. Amendes administratives. Qui paie? (CP-BBW)
Concerne les manquements: PC19. Absence de rapports, PC22. Arbitre absent, PJ48.
Comparution. Absence.
Le dossier est confié à M. Vancabeke pour être présenté à la Commission législative.
4.6. PC. 16. Formalités administratives avant la rencontre.
4.6.1. L’avant-projet des CPs de BBW et LIE, qui désirent la suppression des contrôles par les
arbitres des CM, des licences, des licences techniques et des listes PC53 car le contrôle de ces
documents est possible via le site AWBB et le système d’archivage.
Echange de vues.
Le groupe est favorable pour la rédaction d’un projet de modification statutaire.
4.6.2. Contestation d’un contrôle. BC Royal 4 (1423).
Certaines précisions sont apportées par son représentant M. De Roy.
5. Bilan de l’AG de l’AWBB du 24 novembre 2012.
5.1. Les participants témoignent de leur satisfaction concernant le déroulement de cette AG et soulignent le
travail efficace réalisé par la Commission financière.
6. Propositions de modifications statutaires.
6.1. PC1.Obligations des clubs.
Les modifications présentées par notre membre M. Deneve sont étudiées.
Nous demanderons à la Commission financière l’impact financier.
Nous remercions M. Deneve pour le travail fourni.
6.2. PC 56. Compétitions jeunes. Pénalités et PC 87. Statut des joueurs d’un pays de l’UE.
Les propositions sont reportées car nous ne possédons pas les textes des modifications.
6.3. PC 30. Elections.
Le groupe maintient son avis.
6.3. Demande d’avis de la Commission législative.
6.3.1. PJ 48. Fonctionnement des organes judiciaires. Comparution.
Echange de vues.
Le groupe n’est pas favorable à la modification proposée qui peut entraîner des abus.
6.3.2. PC 55. Inscriptions et engagements.
Echange de vues.
Le groupe n’est pas favorable à la modification proposée car elle semble inutile, le système actuel
fonctionnant bien.
6.3.3. PC76. Forfaits. Cas spéciaux.
Echange de vues.
Nous sommes pour le maintien du texte actuel la motivation invoquée étant rare.
7. Rapports de nos représentants siégeant dans les différents départements fédéraux et régionaux.
7.1. Entretien avec nos représentants hors-groupe.
Ils seront invités à notre prochaine réunion (07.01.2013).
7.2. Département arbitrage. (Mr Lamy).
Informations concernant les colloques organisés dans les provinces, les actions concernant la violence,
les projets du CdA concernant la promotion de l’arbitrage.
Echange de vues.
8. Examen des rapports des différents comités et conseils fédéraux et régionaux.
8.1. Trésorerie générale.
Mr Dujardin (Commission financière) nous informe de la clôture des versements concernant les
subsides 2011.
9. Divers.
9.1. Courrier BCS 23 (2303). Suggestions.
Reporté.
9.2. Rapports d’arbitres. (De Roy O.)
Notre membre constate qu’en cas d’incidents graves (coups, blessures, …) après la rencontre, rien n’est
prévu dans le ROI si il n’y a pas de rapports d’arbitres ou de responsables fédéraux.
9.3. Communications aux arbitres n°3 BBw (Mespouille J-P).
Concerne l’envoi des rapports d’arbitres à la CFA-BBw, notre membre trouve malsain le contrôle d’une
instance par une autre instance et la distinction faite entre les arbitres pour le suivi des dossiers.
Il est rappelé que la rédaction d’un rapport sous le contrôle d’autres personnes peut entraîner la nullité du
document.
Prochaine réunion : le lundi 07 janvier 2013 à 19h30 au Palais du Midi 3ème étage 1000 Bruxelles.
C. Dujardin / Y. Lamy