Parlementaires BRUXELLES-BRABANT WALLON.
PV n°12 Séance du 20.03.2013.
Présents : Mrs. Culot, Deneve, Dujardin, Lamy, Mespouille, Vancabeke, Van Wallendael.
Excusé : Mr. Loozen (santé).
Invité : Mrs.Delchef et Flament (C.A.-A.W.B.B), en mission, nous prient d’excuser leur absence.
Le groupe des Parlementaires félicite les dirigeants et plus particulièrement les joueurs et parents de l’équipe Minimes du Castors Braine qui ont remportés la Coupe AWBB 2013.
- 1. Rapports :
1.1. Approbation du procès verbal n°11 séance du 04.03.2013.
Après lecture le P.V. est approuvé.
1.2. Examen du rapport annuel saison 2012-2013.
Celui-ci sera complété par les deux activités de fin mars 2013 (AG-AWBB du 23.03. et la réunion avec les clubs du 25.03.2013).
2. Préparation de l’Assemblée générale de l’AWBB du 23.03.2013.
2.1. Composition de la délégation.
Mrs. Deneve (avec procuration), Dujardin, Lamy, Loozen, Vancabeke, Van Wallendael (avec procuration).
2.2. Examen de l’ordre du jour et décisions.
2.2.1. Rapport des vérificateurs régionaux.
Non reçu à ce jour, nous attendons des explications en séance.
2.2.2. Bilan année civile 2012.
2.2.2.1. Commission financière.
Nous recevons en séance l’étude du bilan réalisée par la Commission financière ainsi que les réponses aux questions posées.
2.2.2.2. Constatations.
Dans l’ensemble le budget 2012 a bien été respecté.
Le bilan présente un boni qui s’explique par une augmentation du montant déjà très élévé des amendes (frais évitables par les clubs) et une diminution justifiée des provisions.
Les recettes dépendent très fort du montant des subsides octroyés par la Fédération Wallonie-Bruxelles (¾ du chiffre d’affaires).
2.2.2.3. Décision.
Le bilan est approuvé à l’unanimité.
2.2.3. Décharge aux membres du CdA et aux vérificateurs régionaux.
Accordée à l’unanimité.
2.2.4. Taux de l’assurance régionale.
Pas de changement.
2.2.5. Conventions et nominations faites par le CdA.
Aucunes.
2.2.6. Interprétations données par la Commission législative.
Aucunes.
2.2.7. Interpellations et motion de confiance.
Aucunes.
2.2.8. Tableau d’eligibilité du CdA.
Approuvé à l’unanimité.
2.2.9 Admission, démission et radiation de clubs et de membres.
2.2.10. Mise à jour des statuts de l’ASBL et du ROI.
2.2.10.1. Dossier « Indemnités de formation ».
Si le principe est bon (système de points), nous estimons que certaines modalités d’application sont à adapter, c’est pourquoi dans l’attente d’une initiative du CdA, nous décidons, à la majorité de rejeter le dossier.
2.2.10.2. Après un échange d’idées et de nombreuses remarques, les modifications
suivantes :
2.2.10.2.1. sont approuvées à l’unanimité : PA 30, PC16, PC26, PC31,
PC32.2, PC32.3, PC53, PC55bis, PC56 BBw, PC56 CdA 2ème partie, PC57, PC59, PC87, PC90, PC93, PF8, PJ45, PJ48, PJ66, Titre 3 Normes de Sanctions, PM8, PM12 LUX
2.2.10.2.2. est approuvée à la majorité : PC56 CdA 1ère partie.
2.2.10.2.3. sont rejetées à la majorité : PC55, PC76, PC89.
2.2.10.2.4. sont rejetées à l’unanimité : PF10, PF18, PM12 CdA.
2.2.10.2.5. Les avis sont partagés pour : TTA-PC59.
2.2.10.3. Mandat donné à la Commission législative pour procéder au toilettage des
textes. Accordé à l’unanimité.
2.2.11. Approbation du TTA. Approuvé à l’unanimité.
2.2.12. Neutralisation du montant des licences collectives. Saison 2012-2013.
Approuvée à l’unanimité.
2.2.13. Compétition Saison 2012-2013.
2.2.13.1. Calendrier. Approuvé à la majorité.
2.2.13.2. Catégories d’âge. Approuvées à l’unanimité.
2.2.13.3. Règlement de la Coupe AWBB Messieurs. Approuvé à l’unanimité.
2.2.13.4. Règlement de la Coupe AWBB Dames. Approuvé à l’unanimité.
2.2.13.5. Règlement de la Coupe AWBB Jeunes. Approuvé à l’unanimité.
- 3. Divers.
3.1. Appel à cooptation.
Le président a reçu une demande d’informations.
Prochaine réunion : – le lundi 15 avril 2013 à 19h30. Palais du Midi. 1000 Bruxelles.
C. Dujardin /Y. Lamy.